08/09/2023
ERRATUM point 7 . Numérotation en 1 et 3, 2 et 4
- CAP A CITE : CONVENTION DE PARTICIPATION
3. NUMEROTATION MARINES DE SAINT-MARC
4. NUMEROTATION COIN DES MALINS (reporté)
5. DENOMINATION ET NUMEROTATION DES IMPASSES ESPACE KERVALO
6. DENOMINATION SALLE MULTIGENERATIONNELLE
7. NUMEROTATION Lotissement Les Vignes
8. NUMEROTATION RUE DU BEC DE VIR
9. Plan local d’urbanisme intercommunal – Débat au sein des conseils municipaux sur la deuxième version du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
10. SBAA : SCHEMA LECTURE PUBLIQUE LISONS 2032
11. CHALLENGE TREVENEUC : UCB DEMANDE DE SUBVENTION
12. majoration de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale (MTHRS)
13. SDE : VALIDATION PROGRAMME FONDS VERT
14. MOTION DE SOUTIEN AUX EHPAD
15. MOTION FRONTIERE PECHE