menu
Bienvenue
Mot du Maire
Contacts
Plan/Accès
Galeries de photos
Galerie de vidéos
Annuaire touristique
Actualités
Vie municipale
Conseil municipal
Services municipaux
Trombinoscope
Délibérations, Actes réglementaires et Budget
Bulletin municipal
Urbanisme
Marchés publics
Partenaires
Vie pratique
Flash Infos
Guide des démarches administratives
Action sociale
Enfance et Jeunesse
Eau et Assainissement
Habitat
Déchets
Transports
Salles à louer et tarifs municipaux
Marchés
Annonces de covoiturage
Sport, culture & vie associative
Agenda
Annuaire des associations
Demandes de subventions
Equipements sportifs et activités nautiques
Bibliothèque municipale
Cinéma
La Maison de la Terre
Parcs zoologiques
Tourisme
Plages de Tréveneuc
Balades et randonnées
Office de Tourisme
Hébergement Touristique
Campings-cars
language
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/12/2022
Accueil
/
Vie municipale
/
Délibérations, Actes réglementaires et Budget
/
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13/12/2022
14/12/2022
TARIFS PUBLICS 2023
SUBVENTION PARADE DE NOËL DES JEUNES AGRICULTEURS
LONGUEUR DE VOIRIE ARRETEE AU 01/01/2022
DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET PRIMITIF 2023
Pièces jointes
file_download
PV CM 20221213.pdf (PDF - 0.30Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Conformément au Règlement général européen sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits d’accès, d’effacement, de rectification et de limitation au traitement de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits auprès de la mairie de Tréveneuc par courrier postal à cette adresse : Mairie 2 place du bourg 22410 Tréveneuc ou par mail à cette adresse :
courriel
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes