menu
Bienvenue
Contacts
Plan/Accès
Galeries de photos
Galerie de vidéos
Annuaire touristique
Vie municipale
Conseil municipal
Services municipaux
Trombinoscope
Comptes rendus et délibérations
Bulletin municipal
Urbanisme
Marchés publics
Partenaires
Vie pratique
Flash Infos
Actualités
Démarches diverses
Déchets
Transports
Salles à louer et tarifs municipaux
Marchés
Annonces de covoiturage
Vie culturelle et associative
Agenda
Annuaire des associations
Equipements sportifs
Cinéma
Parcs zoologiques
Bibliothèque municipale
Tourisme
Plages de Tréveneuc
Balades et randonnées
Office de Tourisme
Hébergement Touristique
Campings-cars
language
Procès-Verbal du conseil municipal en date du 12 juillet 2021
Accueil
/
Vie municipale
/
Comptes rendus et délibérations
/
Procès-Verbal du conseil municipal en date du 12 juillet 2021
13/07/2021
Pièces jointes
file_download
20210712_PV_CM.pdf (PDF - 0.35Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes